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Civilisation britannique
Structures
territoriales de
l'Angleterre: les local
authorities
L'administration territoriale de l'Angleterre
est très différente de celle de la
France. Là où la France a sa "millefeuille" de
collectivités territoriales – communes,
communautés de communes, pays, conseils
d'agglomération, cantons, départements et
régions – les Britanniques ne connaissent qu'un ou
deux niveaux de collectivité territoriale -
appelées
local
authorities - , dont certaines fonctions mineures sont
déléguées à des conseils de
paroisse, le plus souvent entre les mains de
bénévoles.
L'Angleterre à dû se mettre à l'heure
européenne en créant des
"régions", mais si elles existent sur papier, une seule de
ces
régions
"statistiques",
celle de Londres, a son conseil et sa fonction de gouvernance
territoriale. Les autres n'ont ni assemblées ni roles
administratifs.
(Note
1)
Pour
schématiser,
on peut dire qu'il y a
un
seul niveau d'administration territoriale
pour les grandes agglomérations urbaines sauf Londres qui en
a deux; il
y a
deux niveaux
d'administration territoriale pour la plupart des
zones rurales et petites villes. (Il existe en plus un niveau de
proximité, celui des
Parish
Councils
- conseils de paroisse - dont les fonctions sont assez
limités.)
La structure
précise de l'administration locale varie en
fonction de la nature des territoires.
- Londres,
avec son assemblée régionale
présidée par son maire est un cas unique,
car l'administration est partagée entre le conseil de
Londres, et les
conseils des boroughs,
ou communes urbaines. A Londres il y a donc deux
niveaux d'administration locale.
- Les six autres
grandes agglomérations urbaines du pays, autour des villes
de
Newcastle, Leeds, Manchester, Liverpool, Sheffield et
Birmingham
ont le statut de comtés métropolitains, sans conseil:
ici, ce sont les
boroughs
qui gèrent leurs affaires. Il y a donc un seul niveau
d'administration territoriale; l'agglomération n'existe que
pour
coordonner certains services et infrastructures.
- En dehors des
grandes zones urbaines, le territoire est divisé en 76
comtés
non-metropolitains, dont 75 ont leur conseil
général.
Les
comtés non-metropolitains
Il y en a deux sortes; d'un
côté les "
shires"
ou comtés historiques de l'Angleterre, essentiellement
rurales, comme
le Kent, le Devon ou le Shropshire; il y a ici deux niveaux de
collectivités territoriales, car ces
shires
sont sousdivisés en
districts,
sauf pour les plus petits d'entre eux.
De l'autre côté on trouve des "unitary
authorities", ou unités
territoriales uniques, couvrant d'importantes agglomérations
urbaines,
comme la ville de Southampton. Dans ces derniers cas, il n'y a qu'un
seul niveau de gouvernance territoriale.
Les
villes et les maires
Etant intégrées au
sein des districts, la plupart des villes n'ont pas d'administration
spécifique en dehors de ce cadre géographique
élargi. Les
districts
sont gerés par un District Council, sous la direction d'un
Leader ou
Mayor
désigné par les conseillers. Pour
empêcher la constitution de petit fiefs locaux de pouvoir
personnel, les council leaders ou maires sont choisis parmi les
élus locaux pour une durée d'un an, le poste
pouvant aller à tour de rôle à
différents membres de l'executif.
Peu de villes anglaises ont un
Maire élu
au suffrage universel. Le système a
été imposé à Londres en
2000, puis autorisé dans d'autres villes qui en ferait le
choix par voie d'un référendum populaire. Au départ
16 villes/districts, dont Liverpool et Bristol, ont approuvé
la démarche, la proposition ayant été
rejetée dans une quarantaine d'autres villes. Les pouvoirs
des maires ou council leaders élus sont très
encadrés. Suite à des referendums locaux, trois villes ont décidé
d'abandonner l'élection directe du maire, et revenir au système de
leader du conseil.
La fonction historique de
Lord Mayor est
aujourd'hui largement cérémoniale; une trentaine
de villes britanniques ont un Lord Mayor (ou en Ecosse Lord Provost).
Il convient de distinguer entre le
rôle d'un maire et d'un lord mayor. Par exemple, la ville de
Londres a son maire élu pour quatre ans (actuellement Boris
Johnson) qui est leader de l'Assemblée de Londres (le
conseil municipal), et son Lord Mayor qui est un élu de la
City of London, nommé pour un an, et qui joue un
rôle essentiellement cérémonial et de
relations extérieures pour la City.
Les Parish councils - les
conseils de proximité.
Depuis des siècles, certains
services de
proximité sont gérés par les "parish
councils",
conseils paroissaux; les paroisses correspondent à peu
près aux communes françaises (qui furent des
paroisses
avant la Révolution), surtout dans des régions
rurales.
Ces conseils ont moins de pouvoirs que les Communes en France, ces
pouvoirs étant limités essentiellement aux
secteurs
social, sportif, culturel, espace verts et services à la
communauté. Ces fonctions ont été
précisées en 1965 par la Commission royale sur le
gouvernement local (Commission Redcliffe-Maude).
Mais à partir de 2011, le
gouvernement
Cameron, dans le cadre de sa politique de réduction du
rôle et du coût des bureaucraties locales,
dévolue
à ces conseils de nouvelles responsabilités et
une plus
grande liberté d'action. Comme les petits conseils
municipaux en
France, les Parish councils anglais sont largement gerés par
des
élus non-rémunérés ou
touchant une prime
symbolique, agissant pour le bien collectif. La
rémunération ou non des élus fait
partie des
responsabilités décisionnelles de chaque conseil.
Services
autonomes
De nombreux services publics ne sont pas gérés
par les collectivités
territoriales, mais par des organismes publics autonomes; cela concerne
notamment les hôpitaux, les services d'urgence, et
un nombre
croissant d'établissement scolaires désormais
indépendants des
Local
Education Authorities
(équivalents britanniques des rectorats en France), et
intégralement
gérés par leur conseil d'administration.
Notes
1
. Lors d'un premier référendum
régional pour ou contre la création d'un
conseil régional, les habitants de la région
Nord-est - la plus
éloignée de Londres - ont dit non, refusant ainsi
la création d'une
seconde couche d'administration locale,
considérée comme inutile.
Depuis, les referendums locaux ont été
abandonnés, et avec eux les
projets de création d'assemblées
régionales pour l'Angleterre.
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